Alara group | [Rappels] Nomination d'un médecin coordonnateur en téléradiologie

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[RAPPEL] Nomination d'un médecin coordonnateur en téléradiologie

Est-il possible dans le cadre d’une activité de scanographie exercée par télémedecine, de désigner comme médecin coordonnateur un des télémédecin ?
Selon l'ASN, le médecin coordonnateur ne peut être désigné parmi les télémédecins !

On vous explique pourquoi ⬇️

1 / Le médecin coordonnateur a des missions sur le terrain appelées par la réglementation qui nécessitent une présence sur site. Cela se déclinera en actions pour le médecin coordinateur qui peuvent être de (Art R.1333-131 du CSP) :

- - - La justification,
    - L’optimisation,
    - La formation/habilitation des nouveaux praticiens
    - L’analyse des ESR et la mise en place d’un retour d’expérience.

▸ Participer en lien avec le physicien médical et l’ingénieur biomédical et les équipes soignantes à la définition du cahier des charges pour l’achat d’un nouveau DM,

▸ Participer aux modalités d’information des patients.

2/ Si le titulaire respecte les exigences des autorisations ARS il doit y avoir au moins un radiologue sur site :

Selon le décret no 2022-1238 du 16 septembre 2022 relatif aux conditions de fonctionnement des équipements matériels lourds d’imagerie et de l’activité de soins de radiologie interventionnelle : « Art. D. 6124-226. – I. – Le titulaire de l’autorisation d’imagerie en coupes dispose d’une équipe radiologique qui comprend: «1o Un ou plusieurs médecins spécialisés en radiologie et imagerie médicale, qui assurent les soins radiologiques sur site; «2o Un ou plusieurs manipulateurs d’électroradiologie médicale, présents sur site au cours de la prise en charge des soins radiologiques du patient. «Le titulaire de l’autorisation s’assure également le concours d’un physicien médical dans le cadre de la démarche d’optimisation de l’exposition aux rayonnements ionisants. «II. – Le titulaire de l’autorisation d’imagerie en coupes ne peut exercer son activité de radiologie majoritairement par téléradiologie, à l’exception des soins radiologiques mentionnés au 1o de l’article R. 6123-162…. »

3 / Art R.1333-131 du CSP: n(..) II. –

Pour les applications médicales des rayonnements ionisants, lorsque l’autorisation ou la notification de la décision d’enregistrement est délivrée à une personne morale, celle-ci désigne, pour la spécialité concernée, un médecin coordonnateur, titulaire des qualifications requises, chargé de veiller à la coordination des mesures prises pour assurer la radioprotection des patients. Dans ce cas, la demande d’autorisation ou d’enregistrement est cosignée par le médecin coordonnateur. Le changement de médecin coordonnateur fait l’objet d’une information de l’Autorité de sûreté nucléaire.

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